Ami(e)s inventeurs : PROTEGEZ vos créations !

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pascal j
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Ami(e)s inventeurs : PROTEGEZ vos créations !

Message par pascal j » mar. 03 01, 2006 18:54

Qui d'entre nous n'a pas inventé, créé, découvert puis mis en pratique un "truc", une astuce, un bricolage, un montage, pas nécessairement commercialisable ni qui rendra son inventeur riche, mais inventif, utile, pratique, original, qui fait économiser du temps et de l'huile de coude... bref bourré de qualités, forcément !

Une fois les premiers essais concluants faits, la démarche logique qui en découle a souvent été de décrire cette invention dans ses moindres détails sur le site pour le bénéfice de tous et de toutes.

Seulement voilà : il y a les inventeurs qui font marcher leur matière grise et partagent l'info, et les "inventeurs" qui s'approprient essentiellement et sans vergogne ce que d'autres ont fait avant eux tout en clamant haut et fort que ce sont eux les créateurs originels.

Ce comportement déplorable fait du tort à tout le monde, et surtout risque de dégouter l'inventeur légitime qui jurera mais un peu tard qu'on ne l'y reprendra plus et gardera ensuite ses belles idées pour lui :cry: .

Il existe pourtant un moyen de preuve simple et peu coûteux : l'enveloppe Soleau.
(les citations ci-dessous sont tirées du document de l'INPI; voir plus loin)

Du nom de son inventeur, elle présente un grand intérêt pour les auteurs, créateurs et inventeurs dans la mesure où elle leur permet de se pré-constituer la preuve de leur création ou invention et de leur donner date certaine.

Attention : l'enveloppe Soleau n'est pas un titre de propriété industrielle, ni une sorte de brevet "économique" !

Néanmoins, elle permettra à l'inventeur de prouver la possession "personnelle" de l'invention décrite dans l'enveloppe à une date donnée, et de se défendre plus aisément (faire valoir ses droits) si l'invention lui a été soustraite.

Cette enveloppe Soleau est en vente dans tous les bureaux de l'INPI (Paris et délégations régionales) et coûte 15 euros (au 03/01/2006), ce qui en regard d'un "vrai" dépôt de brevet est infime.

Elle comporte 2 compartiments, dans chacun desquels l'inventeur doit insérer un exemplaire identique de la description de sa création (jusqu'à 7 pages A4). Puis, cachetée, elle doit être envoyée à l'INPI (en recommandé avec AR).

Après enregistrement et perforation de l'enveloppe au laser, l'INPI :
  • - retourne un compartiment à l'utilisateur, qui doit le conserver sans le décacheter
    - conserve l'autre compartiment dans ses archives pour être produit en justice en cas de besoin
L'enveloppe est ensuite conservée par l'INPI pour une durée de 5 ans, prolongeable 1 fois moyennant payement de la même redevance.

J'imagine bien qu'il serait exagéré d'enregistrer de cette façon la moindre astuce, style "j'ai remplacé une lampe GE44 par une GE47 et ça marche mieux". Mais d'autres inventions potentiellement commercialisables à l'insu de leur inventeur peuvent facilement bénéficier d'un premier niveau de protection de cette façon.

N'en devenez pas parano pour autant :wink: mais pensez-y !
et pour tous renseignements supplémentaires : Institut National de la Propriété Industrielle et leur site web http://www.inpi.fr

bon flip, toujours (c'est ça qui compte)

-- Pascal.
Fichiers joints
soleau_s.jpg
voici à quoi ressemble la fameuse enveloppe
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Message par shootagain » mar. 03 01, 2006 20:21

Salut Pascal,
ça sent le vécu tout ça... :lol:
Il y a aussi le bouche à oreille qui marche bien dans notre (toute) petite communauté et je le sais diablement efficace !!!!
:wink:
PS : J'espère te voir en Italie :wink:
Canada Dry -+- Fathom -+- Black Hole US -+- Spirit -+- Haunted House -+- T2 -+- TAF -+- CFTBL -+- TZ -+- NGG -+- RFM -+- Bally 742A -+- Scorpion 9000 -+- MameCab Recalbox -+-
Dans l'atelier : Canada Dry ----- Cherche : Safe Cracker (contact mp)

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Message par -m------p- » mar. 03 01, 2006 20:36

si quelqu'un t'a pillé des idées, je te jure que ce n'est pas moi :D :D :D :wink:

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Message par bérenger cédric » mar. 03 01, 2006 20:43

oui, c'est dommage dans un monde aussi petit d'être obligé d'en arrivée là!
mais les imposteurs sont monnaie courante au pays de la monnaie :cry:
il y a aussi les gens qui peuvent peut être aussi témoigner en faveur du dit inventeur, non?

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Message par olivier » mar. 03 01, 2006 22:15

effectivement ca sent le vecu !!! helas il vaut mieux assurer ses arrieres aujourd'hui meme dans un petit monde comme le notre...bon courage et n'hesites pas en cas de besoin :wink:

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Message par fred_c » mer. 04 01, 2006 08:32

Flute, trop tard pour m'approprier la carte PI-1 que j'ai piraté hier ! :lol:

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Message par jean-charles huillier » mer. 04 01, 2006 09:12

bon, je vais breveter le "coup du DS 1811" vite fait... :lol:

Et c'est MOI qui ait inventé la fourchette (pas le bang back) et l'amorti, donc à chaque partie vous me devez des sous !!!
Ex flipsud :)

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Message par Mills » mer. 04 01, 2006 09:28

Je ne sais pas si c'est un bon moyen, mais cela doit constitué un début de preuve, vis à vis de la justice : Tu t'envois en recommandé avec AR tes plans, descriptif de l'invention et tu n'ouvres pas l'enveloppe....
Avec beaucoup de patience, on arrive à ses fins...

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Message par pascal j » ven. 06 01, 2006 03:14

c'est pas con du tout le coup du recommandé envoyé à soi-même ! mais peut-on au besoin trafiquer la date sur le bon de la poste ? un bon scanner, un logiciel de retouche photo et zou. sur l'enveloppe Soleau, le marquage laser a l'air difficile à modifier.

bon, j'espère ne pas avoir été trop "excessif" dans mon propos.
on n'est pas aux USA, on ne va pas sombrer dans la paranoïa ni s'envoyer des mesquineries épistolaires à tire-larigot ! :D
qui disait qu'il fallait raison garder et calme conserver ?
le principal dans tout ça, c'est quand même qu'on fasse marcher nos chères machines !

bon flip,
--Pascal.

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Message par ax879456 » ven. 06 01, 2006 09:01

non non, tu n'es pas tombé dans l'excessif.

c'est bien de savoir que si on trouve un truc vraiment ingénieux et super et rapide et tout et tout, on peut le protéger...

c'est une information bien utile !!!

axelle

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